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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI
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TOSCan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCan
SETMI, SAS

Numéro de dépôt :
3957544
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
TOSCan de SETMI

Présentation de la marque TOSCan

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI domicilié(e) Bâtiment des Hautes Technologies, 20 rue Professeur B. LAURAS - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 601 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOSCan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCan est expirée depuis le 31 octobre 2022.

SETMI a également déposé les autres marques suivantes : ThoPAbrush , T-Bell , SETMI


SETMI, SAS - Bâtiment des Hautes Technologies, 20 rue Professeur B. LAURAS - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 752601047


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres ; matériels pour pansement ; rubans adhésifs pour la médecine ; tissus chirurgicaux ; ciment orthopédique et ciment d'os pour la chirurgie, désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; antibiotiques ;

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Prothèses et orthèses ; implants artificiels ; dispositif d'ostéosynthèse de la paroi thoracique ; coutellerie chirurgicale ; agrafes chirurgicales ; fils de chirurgie ; seringue d'injection de ciment orthopédique.